Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELIOS LES SURGELES
SOCIETE DELIOS Spécialités Alimentaires SA

Numéro de dépôt :
92430875
Date de dépôt :
17/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2002

Présentation de la marque DELIOS LES SURGELES

Déposée le 17 août 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DELIOS Spécialités Alimentaires auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELIOS LES SURGELES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-34 du 2 octobre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DELIOS Spécialités Alimentaires domicilié(e) 9 Rue des Alouettes, Senia 216, 94527 RUNGIS Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA PATRICK SOULE - France.

La marque DELIOS LES SURGELES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELIOS LES SURGELES est expirée depuis le 17 août 2002.

SOCIETE DELIOS Spécialités Alimentaires a également déposé les autres marques suivantes : DELIOS LA QUALITE DU FRUIT , DELI-BIO , DELIJUS , DELIBIO


SOCIETE DELIOS Spécialités Alimentaires SA - 9 Rue des Alouettes, Senia 216, 94527 RUNGIS Cedex - France


SA PATRICK SOULE - France


Inscription le 13 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202271 - Publication au BOPI 1996-06-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-10

Publication - Publication le 2 oct. 1992 au BOPI 1992-34

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelés, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.